Philippe François

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François (Philippe, Michel)
lieutenant-colonel. 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
Groupe:
Service des essences des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000047799562(source JORF)
nomination
08 Juillet 202308/07/2023
De: FRANÇOIS Philippe
sous-préfet
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047465135(source JORF)
intégration
20 Avril 202320/04/2023
De: Philippe FRANÇOIS
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Loches
Objet:
sous-préfet hors cadre
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000046711979(source JORF)
nomination
09 Décembre 202209/12/2022
De: FRANÇOIS Philippe
adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
27
medaille_securite_interieure
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK2127983A(source BOMI)
attribution
07 Mars 202207/03/2022
De: FRANÇOIS (Philippe, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Edmond JACOBY et Patricia MARTELLOTTA, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Forbach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000043971072(source JORF)
nomination
26 Août 202126/08/2021
De: Philippe FRANCOIS
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2021
Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
maitre_de_conference
JORFTEXT000043502952(source JORF)
admission
16 Mai 202116/05/2021
De: François Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2020-12-01"
INTJ2029261S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: François Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2019-04-01"
INTJ1904841S(source BOMI)
promotion
16 Mai 201916/05/2019
De: FRANCOIS (Philippe, Louis, Albert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Châteauvillain (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000038165163(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: François (Philippe, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2018-11-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000037797506(source JORF)
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: François Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Dos Santos Martins Rodriguès
Jordan
NIGEND : 370 601NLS : 8 119 664
INTJ1808581S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: François (Philippe, Michel)
commandant ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037548075(source JORF)
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: FRANÇOIS (Philippe)
directeur de la flotte et des opérations de la compagnie méridionale de navigation
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I. – AU SEIN DE LA FORMATION AU COMMERCE ET À LA PLAISANCE PROFESSIONNELLE
Le directeur interrégional de la mer Méditerranée, président
Suppléant
Groupe:
Jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
duree="trois ans"
suppleant
TRAT1824924A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Philippe FRANÇOIS
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de Loches
Groupe:
Sous-préfecture de Loches
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
JORFTEXT000037240979(source JORF)
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: François (Philippe, Charles, Jacques)
directeur général délégué d'une entreprise de bâtiment et de construction ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036927195(source JORF)
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: François (Philippe, Michel)
Objet:
pour l'année 2018 l'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Officiers logisticiens des essences
Pour le grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Service des essences des armées
JORFTEXT000036921600(source JORF)
promotion
18 Mai 201818/05/2018
De: Francois, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: François Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610843S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Philippe FRANCOIS
Armateurs de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: François Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Francois Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517101S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: François, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: François Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
D Eusanio Nicolas
Nigend : 228057Nls : 8076195
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Philippe FRANCOIS
responsable du projet « animation des relations institutionnelles d'Ile-de-France » auprès du secrétaire général de la SNCF
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2013-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000027800770(source JORF)
promotion
04 Août 201304/08/2013
De: Francois Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223159S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: François Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: FRANÇOIS Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2011
LISTE UTILE
Groupe:
Police
IOCC1109263A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: François (Philippe, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de commandant
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2010-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000022959893(source JORF)
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: François (Philippe, Michel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Service des essences des armées
JORFTEXT000021495657(source JORF)
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: François (Philippe, Marc)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: François (Philippe, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: François (Philippe, Claude, Dominique)
maître principal ; 37 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="37"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: François (Philippe, Marc)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Francois (Philippe, Paul, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Solau et David Corbise, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marquion (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000823966(source JORF)
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: François (Philippe, Jean)
adjudant-chef, génie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Francois (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : chirurgie urologique
Concours de type II
JORFTEXT000000456871(source JORF)
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: François (Philippe)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Union nationale des professions libérales
Groupe:
Conférence de la ruralité
JORFTEXT000000455309(source JORF)
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: François (Philippe, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2005-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: François (Philippe, Marc)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 18 ans de services et 2 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="2"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Philippe François
CEPJ à la DRDJS des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284(source JORF)
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: François (Philippe, Emile)
ancien sénateur ; 58 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: François (Philippe, Michel)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Service des essences des armées
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: François (Philippe)
sous-préfet, détaché à la SNCF
Objet:
auditeur de la quinzième session nationale d'études (année 2003-2004) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254513(source JORF)
admission
15 Octobre 200415/10/2004
De: François (Philippe, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: François (Philippe)
maréchal des logis-chef ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: François (Philippe, Marc)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: François (Philippe)
sous-préfet, détaché à la SNCF
Objet:
à suivre la quinzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2003-2004
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000241514(source JORF)
admission
31 Août 200331/08/2003
De: François (Philippe)
géomètre expert
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
II. - Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000600202(source JORF)
nomination
26 Janvier 200326/01/2003
De: François (Philippe)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000000228606(source JORF)
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Philippe François
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000775081(source JORF)
promotion
05 Février 200205/02/2002
De: François (Philippe)
sous-préfet
Objet:
auprès de la SNCF
directeur du cabinet du directeur régional de la SNCF de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
au titre de la mobilité
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="1998-02-16"
duree="deux ans"
cabinet="Directeur régional de la SNCF de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000405925(source JORF)
détachement
18 Août 200118/08/2001
De: François (Philippe, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Ces officiers seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de l'article 13 du décret no 76-1227 du
24 décembre 1976
modifié
Les sous-lieutenants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: François (Philippe)
directeur du cabinet régional de la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
comme anciens auditeurs de la 145e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Marseille
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2001-03-05"
date_fin="2001-05-11"
JORFTEXT000000757426(source JORF)
admission
08 Juin 200108/06/2001
De: François (Philippe, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
École militaire du corps technique et administratif
date_debut="2000-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000585415(source JORF)
nomination
26 Octobre 200026/10/2000
De: François (Philippe, Marc)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: François (Philippe, Marc)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: François (Philippe)
agent technique, service des essences des armées
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
I. - Concours sur épreuves
CTA Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000745060(source JORF)
admission
25 Juillet 199925/07/1999
De: François (Philippe, Gaston, Robert)
adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: François (Philippe)
Objet:
épreuves du concours
JORFTEXT000000207300(source JORF)
autorisation
08 Octobre 199808/10/1998
De: François (Philippe, Paul, Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-11-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: François (Philippe)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Nyons
Groupe:
Sous-préfecture de Nyons
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000000204135(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 199822/01/1998
De: François (Philippe)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
17 février 1997
pour l'admission
notaire dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz
notaire
cour_appel="Colmar et de Metz"
JORFTEXT000000199482(source JORF)
autorisation
12 Avril 199712/04/1997
De: François (Philippe)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
JORFTEXT000000376561(source JORF)
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: François (Philippe, Robert, Patrick)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bouloc (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000372786(source JORF)
nomination
22 Décembre 199522/12/1995
De: François (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sartène
Objet:
sous-préfet de Nyons
Groupe:
Sous-préfecture de Nyons
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000000555657(source JORF)
nomination
30 Septembre 199530/09/1995
De: François (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
4
représentant du Sénat
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000736929(source JORF)
nomination
05 Juillet 199505/07/1995
De: Philippe François
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant du Sénat
Remplace:M. Jean Simonin
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000364344(source JORF)
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: François (Philippe)
sous-préfet de Sartène
Objet:
dans le grade de sous-préfet
les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000546742(source JORF)
titularisation
01 Avril 199401/04/1994
De: François (Philippe)
Génie informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1993)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000000364666(source JORF)
admission
11 Mars 199411/03/1994
De: François (Philippe)
sénateur
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000000177452(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: François (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723545(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: François (Philippe)
sénateur de Seine-et-Marne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Membres du Sénat
Groupe:
Commission consultative
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536491(source JORF)
désignation
11 Avril 199111/04/1991
De: François (Philippe, Marc)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000717656(source JORF)
nomination
07 Octobre 199007/10/1990
De: François (Philippe)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
des Alpes-de-Haute-Provence
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000525050(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.